Mémo – Je publie, quels sont mes droits ?

Le mémo « Je publie, quels sont mes droits ? » est la concrétisation d’une recommandation du Comité d’Orientation et Suivi (COS) de l’Observatoire des métiers et de l’emploi scientifique (OMES) suite à l’étude sur les pratiques en Information scientifique et technique au CNRS. Il répond à des questions concrètes que se posent les auteurs de publications scientifiques sur leurs droits. Il attire notamment l’attention sur l’importance de lire le contrat (transfert de droit) proposé par l’éditeur avant de le signer.

Il a été réalisé par un groupe projet composé d’un représentant de la Direction de l’information scientifique et technique (DIST – http://www.cnrs.fr/dist/), de 3 professionnels de l’IST et de 2 chercheurs. Il a été validé par la Direction des affaires juridiques (DAJ) et le Comité d’éthique (COMETS) du CNRS.


Jacqueline Nivard

Jacqueline Nivard, Centre d'études sur la Chine moderne et contemporaine

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